Avec DAGTVA la contrefaçon est mise à mal et largement jugulée, par le simple fait qu’il devient très difficile pour le vendeur producteur de cette contrefaçon de pouvoir la vendre sans produire une facture identifiée dans DAGTVA, identifiant que l’acheteur se doit de communiquer lors de la mise à jour de sa comptabilité pour y enregistrer son achat, ou pour pouvoir effectuer le règlement bancaire, donnant lieu à une TVA déductible (situation entre assujettis à la TVA).

Lors de ma remise bancaire du paiement de cet achat, DAGTVA ira contrôler automatiquement les concordances triangulaires entre les trois références : du paiement, de la déclaration de vente et de la déclaration d’achat. Si l’un des trois  critères n’est pas juste ou manque, le paiement bancaire est refusé, DAGTVA suit automatiquement cette anomalie qui peut être une fraude.

L’acheteur, revendeur de la contrefaçon décidera donc d’effectuer ce règlement en espèces auprès du fournisseur contrefacteur sauf, que dans son magasin ou sur un marché où il revendra cette contrefaçon, toute vente devra être accompagnée d’une facture, même si elle est réglée en espèces.

S’il ne le fait pas, le circuit du consommateur final dans DAGTVA contrôle parfaitement les versements en espèces des assujettis à la TVA. Le tiers acheteur doit avoir sa facture, sauf s’il est informé qu’il achète un faux. S’il ne le sait pas, rien ne l’empêche de réclamer sa facture et d’enregistrer son achat dans son compte DAGTVA de consommateur final, pour éventuellement récupérer une partie de cette TVA, mettant en obligation le vendeur de déclarer cette vente, même avec un versement en espèces. Voilà une épée de Damoclès bien dangereuse pour celui qui veut écouler de la contrefaçon, qui réfrène largement la revente.

Il faut aussi noter que les contraintes souhaitables de DAGTVA et le contrôle des dépassements de ressources ne font que s’ajouter à l’arsenal des autres contrôles automatiques que sont la dissimulation d’achat et de vente, les fausses factures, les encaissements sans facture.

En ce qui concerne la contrefaçon à grande échelle, elle rentre dans le circuit contrôlé par DAGTVA qui peut remonter jusqu’à source de la contrefaçon, d’une manière automatique, en consultant les Autorisations Fiscales d’Extraction qui seront indexées entre elles au niveau international dans les banques qui elles sont déjà mondialisées, où que l’on se trouve et où que soit le générateur de la contrefaçon (dans l’un pays des 153 pays appliquant la TVA et ayant adopté DAGTVA).