Proposition d’un Dispositif Mondial de Taxation
– Table de vérité DAGTVA –
DAGTVA® – Prérequis du système de taxation
| N° | Problèmes exposés, demandes, contraintes et sujets | Origine | Pg | Li | Doc |
| 2 | Le système Universel compatible avec les modèles de taxation déjà appliqués | Dagtva | / | / | PLUma |
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Comme il est dit précédemment dans la page PLUip , DAGTVA est un dispositif technique qui n’est pas influencé par l’environnement fiscal dans lequel il s’applique. Cette particularité permet de le rendre universel car il permet d’établir des relations fiscales équilibrées entre des systèmes qui devraient normalement être incompatibles entre eux.
Il permet, sans aucune modification, de mixer tous les systèmes de taxation de type : TVA – GST/TPS – RST – etc. sans avoir une obligation de le modifier fondamentalement les décisions des États en matière de fiscalité. Le système est donc acceptable par tous et très souple pour sa mis en place.
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